Mentions légales

Les termes "site internet" se réfèrent au site internet : www.cds-institute.fr

La consultation du site internet implique le respect sans aucune réserve  des présentes conditions d’utilisation qui ont pour objet de définir les modalités que chacun doit respecter.
Le responsable éditorial du site Internet www.cds-institute.fr se réserve le droit de modifier ces conditions à tout moment. Il est conseillé de visiter la présente page de temps à autre pour prendre note des conditions actualisées.

Propriété et responsabilité éditoriale :

CDS Institute représenté par Mme Cidalia DOS SANTOS.

Création / Intégration / Développement :

ComN'Stay

183, rue du Petit Pastellié
31660 BESSIERES
France

Tél. +33 (0)6 16 94 06 53
Fax +33 (0)9 59 02 27 60

Site Internet : www.comnstay.fr

Hébergeur : CELEONET SAS – 70 rue Berthie Albrecht 94400 Vitry-sur-Seine

Droits d’auteur :

Article 1. Propriété intellectuelle : toute représentation ou reproduction même partielle faite du site internet sans le consentement de l’auteur est illicite. Il en est de même pour la traduction, l’adaptation ou la transformation, l’arrangement ou la reproduction par un art ou procédé quelconque.
Les textes, éléments graphiques, photos ainsi que leur présentation et leur assemblage figurant dans ce site sont la propriété exclusive du site internet et des auteurs concernés sauf indications contraires. Ils constituent des œuvres et sont protégés en tant que telles par les règles, traités internationaux et lois relatives à la propriété intellectuelle. L'utilisation des informations contenues sur le présent site relève de la seule responsabilité de son utilisateur.

Article 2. L’usager du site internet s’engage à ne pas :

  • Utiliser ou interroger le site internet pour le compte ou au profit d’autrui.
  • Reproduire en nombre à des fins commerciales ou non des informations ou des annonces présentes sur le site internet.
  • Intégrer totalement ou partiellement le contenu du site internet un site tiers à des fins commerciales ou non.
  • Copier les informations sur des supports de toute nature permettant de reconstituer tout ou partie des fichiers d’origine.

Article 3. Informations personnelles collectées :

En France, les données personnelles sont notamment protégées par la loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, l’article L. 226-13 du Code pénal et la Directive Européenne du 24 octobre 1995.
En tout état de cause les informations personnelles relatives à l’utilisateur (nom, adresse électronique, coordonnées téléphoniques) ne sont collectées que pour le besoin des services proposés par le site internet, notamment pour l’inscription à des événements par le biais de formulaires en ligne. L’utilisateur fournit ces informations en toute connaissance de cause, notamment lorsqu’il procède par lui-même à leur saisie. Le caractère obligatoire ou non des informations que l’utilisateur du site Internet est amené à fournir est précisé.
Aucune information personnelle de l’utilisateur du site internet n’est collectée ou publiée à l’insu de l’utilisateur, ni même échangée, transférée, cédée ou vendue à un tiers quel qu’il soit.

Cookies

Pour assurer le bon fonctionnement de ce site, l’enregistrement de petits fichiers de données sur l'équipement de nos utilisateurs est techniquement nécessaire. La plupart des grands sites Web font de même.

Qu'est-ce qu'un cookie?

Un cookie est un petit fichier texte que les sites Web sauvegardent sur un ordinateur, ou un appareil mobile lorsque l’utilisateur les consulte. Le cookie permet de mémoriser les actions et préférences (nom d'utilisateur, langue, taille des caractères et autres paramètres d'affichage) pendant un temps donné, afin d’éviter la répétition des saisies à chaque nouvelle consultation ou lors de la navigation d’une page à l’autre.

Notre site utilise les cookies pour :

  1. Mémoriser vos informations de connexion.
  2. Vous identifier lorsque vous vous connectez à notre site Web.
  3. Collecter des informations analytiques pour, par exemple, compter le nombre de visiteurs sur notre site Web et identifier les pages de notre site que vous visitez le plus souvent. Nous utilisons les données d'analyse que nous collectons afin d’améliorer les contenus / produits / services que nous vous proposons.
  4. Déterminer si nos visiteurs s'adaptent facilement aux modifications que nous pouvons apporter à nos sites Web.

Comment contrôler les cookies

Vous pouvez contrôler et/ou supprimer des cookies comme vous le souhaitez. Vous avez la possibilité de supprimer tous les cookies déjà stockés sur votre ordinateur et de configurer la plupart des navigateurs pour qu'ils les bloquent. Toutefois, dans ce cas, vous devrez peut-être indiquer vous-mêmes certaines préférences chaque fois que vous vous rendrez sur un site, et certains services et fonctionnalités risquent de ne pas être accessibles.
Pour plus d’informations sur la configuration de votre navigateur pour l’utilisation des cookies :